1135443 résultats trouvés
- Question écrite n° 7200 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Petrole et produits raffines - Taxe interieure sur les produits petroliers - Transports routiers; detaxation
- Question écrite n° 72010 de M. Loncle François
- Date de dépôt : 22/07/1985
- SNCF - Materiel roulant - Rames reversibles; suppression; parcours rapides des grandes lignes
- Question écrite n° 72011 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Mission interministerielle de l'information scientifique et technique; statut; reforme; procedure
- Question écrite n° 72012 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Mission interministerielle de l'information scientifique et technique; statut; reforme; procedure
- Question écrite n° 72013 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Mission interministerielle de l'information scientifique et technique; statut; reforme; procedure
- Question écrite n° 72014 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Mission interministerielle de l'information scientifique et technique; statut; reforme; fondements
- Question écrite n° 72015 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Mission interministerielle de l'information scientifique et technique; statut; reforme; fondements
- Question écrite n° 72016 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Mission interministerielle de l'information scientifique et technique; statut; reforme; consequences
- Question écrite n° 72017 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Politique exterieure - Tchad - Envoi d'une commission mixte d'observateurs; bilan et perspectives
- Question écrite n° 72018 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Calamites et catastrophes - Froid et neige: Aube - Indemnisation des exploitants agricoles
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