1135443 résultats trouvés
- Question écrite n° 19452 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Cliniques et etablissements prives: Languedoc-Roussillon - Maternites; statistiques
- Question écrite n° 19454 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Languedoc-Roussillon - Maternites; statistiques
- Question écrite n° 19456 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Fonctionnement: Languedoc-Roussillon - Chirurgie; capacite d'accueil; statistiques
- Question écrite n° 19458 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Languedoc-Roussillon - Chirurgie; statistiques
- Question écrite n° 19461 de M. Zuccarelli Jean
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Etrangers - Logement: Haute-Corse - Bastia; bilan et perspectives
- Question écrite n° 19463 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Edition, imprimerie et presse - Livres - Livre: suicide mode d'emploi
- Question écrite n° 19465 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Circulation routiere - Reglementation - Amendes; montant; calcul en fonction des ressources du contrevenant
- Question écrite n° 19467 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Plus-values: imposition - Immeubles - Suppression; consequences pour le marche immobilier
- Question écrite n° 19469 de M. Baumel Jacques
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Equipements industriels et machines-outils - Entreprises - Entreprise Dresser France; requisition
- Question écrite n° 19470 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Voirie - Routes - Route nationale 138; Rouen Tours; amenagement
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