1138241 résultats trouvés
- Question écrite n° 79371 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Enfants - Garde des enfants - Haltes-garderies; mini-creches; creation; nourrices agreees; cout
- Question écrite n° 79372 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance; prise en compte des periodes d'activite professionnelle a l'etranger; cas d'espece; Nouvelles-Hebrides
- Question écrite n° 79373 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Travail - Duree du travail - Entreprises procedant a une reduction de la duree du travail; aides de l'Etat; statistiques
- Question écrite n° 79374 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Enseignants; statut; detachement dans le corps des conseillers d'orientation
- Question écrite n° 79375 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Decorations - Medaille d'honneur du travail - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 79376 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Conseillers d'orientation; carriere
- Question écrite n° 79377 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Politique exterieure - Syrie - Droits de l'homme; respect; emprisonnement d'Haitham Abbas; attitude de la France
- Question écrite n° 79378 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Magnetoscopes; fabrication; commerce exterieur; bilan et perspectives; impots et taxes; taxe sur les magnetoscopes; fonds collectes
- Question écrite n° 79379 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Jeunes - Formation professionnelle et promotion sociale - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 7937 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Reunion : impots et taxes - Taxe sur certains frais generaux; consequences; hotellerie et restauration; emploi et activite
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