1138144 résultats trouvés
- Question écrite n° 79467 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Arts et spectacles - Propriete artistique et litteraire - Droits d'auteur; Societe des auteurs, compositeurs et editeurs de musique; fonds collectes depuis 1976
- Question écrite n° 79468 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Arts et spectacles - Propriete artistique et litteraire - Societe des auteurs, compositeurs et editeurs de musique; budget de fonctionnement; evolution depuis 1976
- Question écrite n° 79469 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Arts et spectacles - Propriete artistique et litteraire - Societe des auteurs, compositeurs et editeurs de musique; fonctionnement; effectifs de personnel
- Question écrite n° 7946 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Politique exterieure - Argentine - Droits de l'homme; respect
- Question écrite n° 79470 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Arts et spectacles - Propriete artistique et litteraire - Societe des auteurs, compositeurs et editeurs de musique; historique; fonctionnement
- Question écrite n° 79471 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Radiodiffusion et television - Programmes - Temps d'antenne reserve aux anciens combattants et victimes de guerre
- Question écrite n° 79472 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Radiodiffusion et television - Programmes - Temps d'antenne reserve aux anciens combattants et victimes de guerre
- Question écrite n° 79473 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Politique a l'egard des anciens combattants et victimes de guerre - Frais de sepulture; aides des offices departementaux des anciens combattants et victimes de guerre; statistiques
- Question écrite n° 79474 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Politique a l'egard des anciens combattants et victimes de guerre - Frais de sepulture; aides des offices departementaux des anciens combattants et victimes de guerre; conditions d'attribution
- Question écrite n° 79475 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Pyrenees-Orientales - Bilan et perspectives
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