1138241 résultats trouvés
- Question écrite n° 79469 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Arts et spectacles - Propriete artistique et litteraire - Societe des auteurs, compositeurs et editeurs de musique; fonctionnement; effectifs de personnel
- Question écrite n° 7946 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Politique exterieure - Argentine - Droits de l'homme; respect
- Question écrite n° 79470 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Arts et spectacles - Propriete artistique et litteraire - Societe des auteurs, compositeurs et editeurs de musique; historique; fonctionnement
- Question écrite n° 79471 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Radiodiffusion et television - Programmes - Temps d'antenne reserve aux anciens combattants et victimes de guerre
- Question écrite n° 79472 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Radiodiffusion et television - Programmes - Temps d'antenne reserve aux anciens combattants et victimes de guerre
- Question écrite n° 79473 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Politique a l'egard des anciens combattants et victimes de guerre - Frais de sepulture; aides des offices departementaux des anciens combattants et victimes de guerre; statistiques
- Question écrite n° 79474 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Politique a l'egard des anciens combattants et victimes de guerre - Frais de sepulture; aides des offices departementaux des anciens combattants et victimes de guerre; conditions d'attribution
- Question écrite n° 79475 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Pyrenees-Orientales - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 79476 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Crimes, delits et contraventions - Statistiques - Delinquants chomeurs
- Question écrite n° 79477 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Mutualite sociale agricole - Assurance maladie maternite invalidite - Frais de vaccination contre la grippe; remboursement; personnes agees
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