1138241 résultats trouvés
- Question écrite n° 79595 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Economie: ministere - Personnel - Comite d'hygiene et de securite central; fonctionnement
- Question écrite n° 79596 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Boissons et alcools - Vins et viticulture: Champagne-Ardenne - Viticulteurs; emploi et activite; aides de l'Etat
- Question écrite n° 79597 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Administration - Fonctionnement - Equipement informatique; bilan et perspectives
- Question écrite n° 79598 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Prestations familiales - Beneficiaires: Marne - Statistiques
- Question écrite n° 79599 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Logement - Politique du logement - Prets accession a la propriete; remboursement; HLM; loyers; paiement; taux des impayes
- Question écrite n° 7959 de M. Balmigere Paul
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Agriculture; prise en compte des services effectues de 1943 a 1944 dans des organismes finances par des taxes parafiscales
- Question écrite n° 795 de M. Colonna Jean-Hugues
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Education physique et sportive - Personnel - Maitres-auxiliaires; statut; titularisation
- Question au Gouvernement n° 795 de M. Lauriol Marc
- Date de dépôt : 15/12/1983
- Permis de conduire - Reglementation: Essonne - Montlhery; centre de formation a la conduite automobile; delivrance de permis irreguliers
- Question orale sans débat n° 795 de M. Rouquette Roger
- Date de dépôt : 24/04/1985
- Politique exterieure - Guatemala - Droits de l'homme; respect; attitude de la France
- Question écrite n° 79600 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Collectivites locales - Finances locales: Marne - Amendes; fonds collectes; versement aux collectivites locales
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