1139792 résultats trouvés
- Question écrite n° 7854 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Ordonnances - Nature juridique - Emploi du terme promulgation par le Premier Ministre
- Question écrite n° 78550 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Police - Commissariats: Pyrenees-Orientales - Perpignan; creation
- Question écrite n° 78551 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; FR3; temps d'antenne consacre a l'evocation du film: les terroristes a la retraite
- Question écrite n° 78552 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Pommes de terre primeur; surfaces cultivees; evolution depuis 1976
- Question écrite n° 78553 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Pommes de terre primeur; surfaces cultivees; evolution depuis 1976
- Question écrite n° 78554 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Pommes de terre primeur; importations en provenance du Maroc
- Question écrite n° 78555 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Pommes de terre primeur; importations en provenance d'Espagne
- Question écrite n° 78556 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Pommes de terre primeur; importations; statistiques
- Question écrite n° 78557 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral: Pyrenees-Orientales - Secteurs sauvegardes; zone comprise entre Banyuls-sur-Mer et Port-Vendres
- Question écrite n° 78558 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral: Pyrenees-Orientales - Secteurs sauvegardes; zone comprise entre le Canet-Plage et Saint-Cyprien-Plage
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