1138011 résultats trouvés
- Question écrite n° 8045 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Brevet d'etudes professionnelles de stenodactylographe correspondancier; utilisation d'une stenotype
- Question écrite n° 80460 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Postes et telecommunications - Telephone - Aide medicale d'urgence; centres quinze; extension
- Question écrite n° 80461 de M. Ravassard Noël
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Baux - Baux d'habitation - Loyers impayes; politique a l'egard des personnes desheritees; logement
- Question écrite n° 80462 de M. Ravassard Noël
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Instituteurs; formation professionnelle et promotion sociale; plan: informatique pour tous; stages; remboursement des frais
- Question écrite n° 80463 de M. Roger-Machart Jacques
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Faillites, reglements judiciaires et liquidations de biens - Regime juridique - Notion de passif exigible; definition
- Question écrite n° 80464 de M. Vivien Alain
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Voirie - Voirie urbaine - Entretien et amenagement; cas d'espece; trottoirs demeures propriete privee
- Question écrite n° 80465 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Politique exterieure - Relations culturelles internationales - Alliance franaise; etablissements d'action culturelle a l'etranger; statut; contrats de travail
- Question écrite n° 80466 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Budget de l'Etat - Economies budgetaires - Credits pour frais de receptions exceptionnelles, voyages du President de la Republique et du Premier ministre a l'etranger; montant
- Question écrite n° 80467 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Fonctionnement - Unites de valeur; credit d'heures supplementaires; reduction
- Question écrite n° 80468 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement - Personnel - Enseignants en exercice hors de France; inscription sur les listes d'aptitude aux fonctions d'inspecteur pedagogique regional
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats