1138007 résultats trouvés
- Question écrite n° 80512 de M. Guichard Olivier
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Enseignement secondaire - Etablissements: Essonne - Bretigny-sur-Orge; lycee d'enseignement professionnel; fonctionnement; effectifs de personnel
- Question écrite n° 80513 de M. Defontaine Jean-Pierre
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Baccalaureats professionnels; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80514 de M. Defontaine Jean-Pierre
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives; professions et activites paramedicales
- Question écrite n° 80515 de M. Asensi François
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Recherche scientifique et technique - Centre national de la recherche scientifique - Centre de documentation scientifique et technique; transfert en Lorraine; consequences; personnel
- Question écrite n° 80516 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Formation professionnelle et promotion sociale - Personnel - Centres de formation professionnelle des adultes; revendications
- Question écrite n° 80517 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Arts et spectacles - Musique - Enseignement; conservatoires et ecoles de musique; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 80518 de M. Bustin Georges
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Etat civil - Naissances - Declarations; communes n'ayant pas de maternite sur leur territoire
- Question écrite n° 80519 de M. Bustin Georges
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Etat civil - Naissances - Declarations; communes n'ayant pas de maternite sur leur territoire
- Question écrite n° 8051 de M. Marette Jacques
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Francais - Francais de l'etranger - Japon; attitude discriminatoire a l'egard du directeur d'un institut francais a Nagoya
- Question écrite n° 80520 de M. Chomat Paul
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Logement - Politique du logement - Financement; bilan et perspectives; logements sociaux
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