1138007 résultats trouvés
- Question écrite n° 80534 de M. Marchais Georges
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Assurance vieillesse: generalites - Fonds national de solidarite - Recuperation sur succession; actif net successoral; seuil
- Question écrite n° 80535 de M. Mercieca Paul
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Recherche scientifique et technique - Personnel - Etablissements publics, scientifiques et techniques; agents; statut; titularisation
- Question écrite n° 80536 de M. Mercieca Paul
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Habillement, cuirs et textiles - Entreprises: Aube - Romilly-sur-Seine; entreprise Dheunle; emploi et activite
- Question écrite n° 80537 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Soutien du marche
- Question écrite n° 80538 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Elevage - Bovins: Ile-de-France - Bilan et perspectives; lait et produits laitiers
- Question écrite n° 80539 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Impots locaux - Taxes foncieres: Ile-de-France - Immeubles non batis
- Question écrite n° 8053 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; TF1; emission : droit de reponse
- Question écrite n° 80540 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Produits agricoles et alimentaires - Cereales - Producteurs; revendications
- Question écrite n° 80541 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Agriculture - Politique agricole - Conseil superieur d'orientation agricole; reunion
- Question écrite n° 80542 de M. Niles Maurice
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Logement - Politique du logement - Bilan et perspectives
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