1139792 résultats trouvés
- Question écrite n° 79033 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Assurance invalidite deces - Prestations - Chomeurs; conditions d'attribution
- Question écrite n° 79034 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; TF1; diffusion des previsions d'un astrologue annonant la disparition du parti communiste franais en l'an 2000
- Question écrite n° 79035 de M. Hermier Guy
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Batiment et travaux publics - Apprentissage - Centres de formation des apprentis; fonctionnement; effectifs de personnel
- Question écrite n° 79036 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Enfants - Garde des enfants - Etablissements et services accueillant des enfants de moins de six ans; fonctionnement; formation du personnel
- Question écrite n° 79037 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement: Seine-Saint-Denis - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 79038 de M. Jans Parfait
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale: Paris - Centre de formation pour adultes handicapes Robert Buron; fonctionnement; formations de stenodactylographes pour aveugles et mal voyants et d'employes de bureau dactylographes pour sourds et malentendants; suppression
- Question écrite n° 79039 de M. Jourdan Émile
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives; masseurs kinesitherapeutes
- Question écrite n° 7903 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Mer: ministere - Personnel - Officiers de port; remunerations; carriere
- Question écrite n° 79040 de M. Jourdan Émile
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Deportes, internes et resistants - Carte du combattant; droits et pensions; conditions d'attribution; forclusion
- Question écrite n° 79041 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Agriculture - Formation professionnelle et promotion sociale: Cote-d'Or - Dijon; institut national de promotion superieure agricole; formation d'ingenieur des techniques agricoles en temps partiel
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