1137645 résultats trouvés
- Question écrite n° 71949 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Pommes de terre primeur; importations; statistiques
- Question écrite n° 7194 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Transports fluviaux - Voies navigables - Liaison Rhin-Rhone Mediterranee; liaison Fos Rhone; bilan et perspectives
- Question écrite n° 71950 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral: Pyrenees-Orientales - Secteurs sauvegardes; zone comprise entre Banyuls-sur-Mer et Port-Vendres
- Question écrite n° 71951 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral: Pyrenees-Orientales - Secteurs sauvegardes; zone comprise entre le Canet-Plage et Saint-Cyprien-Plage
- Question écrite n° 71952 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral: Pyrenees-Orientales - Secteurs sauvegardes; zone comprise entre l'embouchure de la Tet et le port de plaisance du Canet-Plage
- Question écrite n° 71953 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral: Pyrenees-Orientales - Secteurs sauvegardes; zone comprise entre l'embouchure du Bourdigou et celle de la Tet
- Question écrite n° 71954 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral: Pyrenees-Orientales - Secteurs sauvegardes; zone comprise entre l'embouchure de l'Agly et celle du Bourdigou
- Question écrite n° 71955 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral - Secteurs sauvegardes; littoral mediterraneen
- Question écrite n° 71956 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Radiodiffusion et television - Programmes - Temps d'antenne reserve aux anciens combattants et victimes de guerre
- Question écrite n° 71957 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 22/07/1985
- Affaires sociales et porte-parole du Gouvernement: ministere - Personnel - Remunerations; primes; conditions d'attribution
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