1139743 résultats trouvés
- Question écrite n° 15057 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Sante publique - Politique de la sante - Medecins; pharmaciens; emploi; statistiques
- Question écrite n° 15058 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Pharmacie - Officines - Ouverture; reglementation
- Question écrite n° 15059 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Sante publique - Politique de la sante - Dialyse a domicile; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15060 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Directrices d'ecoles maternelles; conditions de travail; effectifs d'eleves par classe
- Question écrite n° 15061 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement - Fonctionnement: Seine-Saint-Denis - Saint-Denis; quartier Francs Moisins; zone d'education prioritaire; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15062 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Enfants handicapes frequentant les centres specialises; acces aux centres de vacances, centres aeres et activites culturelles, artistiques et sportives
- Question écrite n° 15063 de M. Beaufort Jean
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Agriculture - Deductions; remboursement des credits de taxe
- Question écrite n° 15064 de M. Beaufort Jean
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Pompes funebres - Transports funeraires - Transport du corps du defunt avant la mise en biere; distance superieure a deux cents kilometres; reglementation
- Question écrite n° 15065 de M. Beaufort Jean
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Peche - Reglementation: Finistere - Vallee de l'Aulne; crevettes; peche a la balancine
- Question écrite n° 15066 de M. Beaufort Jean
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Logement - Prets: Bretagne - Prets accession a la propriete; prets locatifs aides; statistiques depuis 1974
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats