1140181 résultats trouvés
- Question écrite n° 80436 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement - Personnel - Psychologues scolaires; statut; formation
- Question écrite n° 80437 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Francais : langue - Defense et usage - Corps diplomatique et consulaire franais; emploi du franais
- Question écrite n° 80438 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Francais : langue - Defense et usage - Corps diplomatique et consulaire franais; emploi du franais
- Question écrite n° 80439 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Justice - Indemnisation des victimes de violences - Victimes d'attentats; montant
- Question écrite n° 8043 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite : Pays-de-la-Loire - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 80440 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Service de sante scolaire; fonctionnement; effectifs de personnel
- Question écrite n° 80441 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Assurances - Contrats d'assurance - Sports; ski; carte poste neige proposee par le ministere des PTT; concurrence deloyale
- Question écrite n° 80442 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Services infirmiers
- Question écrite n° 80443 de M. Durr André
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Postes: ministere - Personnel - Chefs de district du service des lignes; carriere; classement en categorie A
- Question écrite n° 80444 de M. Goulet Daniel
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Chomage: indemnisation - Preretraites - Allocations; montant; determination; participation des organisations representatives de preretraites
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