1140181 résultats trouvés
- Question écrite n° 80467 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Fonctionnement - Unites de valeur; credit d'heures supplementaires; reduction
- Question écrite n° 80468 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement - Personnel - Enseignants en exercice hors de France; inscription sur les listes d'aptitude aux fonctions d'inspecteur pedagogique regional
- Question écrite n° 80469 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Politique exterieure - Relations culturelles internationales - Personnel relevant de la direction generale des relations culturelles, scientifiques et techniques; nomination
- Question écrite n° 8046 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Reunion : produits agricoles et alimentaires - Mais; CEE; prelevement communautaire; suppression
- Question écrite n° 80470 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Politique exterieure - Royaume-Uni - Londres; institut franais du Royaume-Uni; reforme
- Question écrite n° 80471 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Politique exterieure - Francophonie - Pays francophones; enseignement du franais
- Question écrite n° 80472 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Politique exterieure - Royaume-Uni - Londres; institut franais du Royaume-Uni; reforme
- Question écrite n° 80473 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement - Programmes - Franais
- Question écrite n° 80474 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement secondaire - Education specialisee - Ecoles nationales de perfectionnement; etrangers; statistiques
- Question écrite n° 80475 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/03/1986
- Enseignement secondaire - Education specialisee - Eleves etrangers; statistiques
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