1140209 résultats trouvés
- Question écrite n° 80501 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Transports fluviaux - Entreprises - Compagnie nationale du Rhone; fonctionnement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80502 de M. Bonnet Alain
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Urbanisme et transports: ministere - Personnel - Ingenieurs des travaux publics de l'Etat; statut; carriere
- Question écrite n° 80503 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Enseignement prive - Enseignement agricole - Fonctionnement; financement
- Question écrite n° 80504 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Voirie - Politique de la voirie - Reseau complet hors gel; creation
- Question écrite n° 80505 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Communaute europeenne - Commerce extracommunautaire - Relations commerciales avec les Etats-Unis; farm bill; consequences; cereales; lait et produits laitiers; volailles; fonds special d'urgence; creation
- Question écrite n° 80506 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Politique exterieure - URSS - Droits de l'homme; respect; condamnation d'Anatoly Koriaquine; attitude de la France
- Question écrite n° 80507 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de protheses auditives; remboursement
- Question écrite n° 80508 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Jeux et paris - Loto - Reglementation; repartition des gains
- Question écrite n° 80509 de M. Nungesser Roland
- Date de dépôt : 10/03/1986
- Animaux - Chiens - Chiens de defense; securite des personnes
- Question écrite n° 8050 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Voirie - Autoroutes : Ile-de-France - Autoroute A1; antenne de Bagnolet; retour vers Paris; indication
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