1142148 résultats trouvés
- Question écrite n° 79028 de M. Frelaut Dominique
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Elections et referendums - Reglementation - Papiers d'identite; carte du combattant; valeur juridique
- Question écrite n° 79029 de M. Garcin Edmond
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Certificat d'aptitude au professorat d'education physique et sportive; programme; natation synchronisee; suppression; consequences
- Question écrite n° 7902 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Champ d'application - Organismes de formation professionnelle
- Question écrite n° 79030 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Tourisme et loisirs - Centres de vacances et de loisirs - Personnel; animateurs; formation
- Question écrite n° 79031 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Affaires culturelles - Etablissements d'animation culturelle - Maisons des jeunes et de la culture; fonctionnement; moyens financiers; effectifs de personnel
- Question écrite n° 79032 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Enseignants affectes a l'Union nationale du sport scolaire; remunerations
- Question écrite n° 79033 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Assurance invalidite deces - Prestations - Chomeurs; conditions d'attribution
- Question écrite n° 79034 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; TF1; diffusion des previsions d'un astrologue annonant la disparition du parti communiste franais en l'an 2000
- Question écrite n° 79035 de M. Hermier Guy
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Batiment et travaux publics - Apprentissage - Centres de formation des apprentis; fonctionnement; effectifs de personnel
- Question écrite n° 79036 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Enfants - Garde des enfants - Etablissements et services accueillant des enfants de moins de six ans; fonctionnement; formation du personnel
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats