1142148 résultats trouvés
- Question écrite n° 79046 de M. Mercieca Paul
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance; prise en compte des annees o l'associe a assume les fonctions de tierce personne; rachat de cotisations
- Question écrite n° 79047 de M. Odru Louis
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Enseignement - Fonctionnement: Seine-Saint-Denis - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 79048 de M. Odru Louis
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Politique economique et sociale - Generalites - Comite de liaison et de coordination des services sociaux; fonctionnement; decentralisation; consequences
- Question écrite n° 79049 de M. Soury André
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Jeunes - Associations de jeunesse et d'education - Charges de jeunesse et d'education populaire; statut
- Question écrite n° 7904 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Accidents du travail et maladies professionnelles - Indemnisation - Deces de l'assure social; aide aux familles
- Question écrite n° 79050 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Taxe sur la valeur ajoutee - Champ d'application - Gains obtenus par des chevaux de courses; remunerations des entraineurs
- Question écrite n° 79051 de M. Paccou Charles
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; psychiatres; revendications
- Question écrite n° 79052 de M. Paccou Charles
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Retraites complementaires - Politique a l'egard des retraites - Agents d'assurance; revendications
- Question écrite n° 79053 de M. Gourmelon Joseph
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Assurance vieillesse: generalites - Montant des pensions - Assistantes maternelles; cotisations; assiette; remuneration forfaitaire; consequences
- Question écrite n° 79054 de M. Geng Francis
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Automobiles et cycles - Entreprises - Entreprise Renault; filiales; entreprise Renix electronique; vente au groupe americain Allied; bilan et perspectives
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