1142117 résultats trouvés
- Question écrite n° 7925 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Professions et activites sociales - Assistantes maternelles - Statut
- Question écrite n° 79260 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Chasse et peche - Personnel - Office national de la chasse et de la protection de la nature; gardes; statut
- Question écrite n° 79261 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Plants de pommes de terre; soutien du marche
- Question écrite n° 79262 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Chomage: indemnisation - Preretraites - Allocations; montant
- Question écrite n° 79263 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Marins: calcul des pensions - Age de la retraite; retraite anticipee; marins ayant interrompu la navigation pendant un certain temps
- Question écrite n° 79264 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Collectivites locales - Finances locales - Depenses publiques locales; paiement; delais
- Question écrite n° 79265 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Transports routiers - Transports scolaires - Reglementation et securite; verrouillage des portes arrieres
- Question écrite n° 79266 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Bibliotheques - Fonctionnement - Moyens financiers
- Question écrite n° 79267 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Bibliotheques - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; titularisation
- Question écrite n° 79268 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Marches publics - Union des groupements d'achats publics - Decret no85-801 du 30 juillet 1985; application; attribution d'un monopole d'achats pour certaines fournitures
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