1137676 résultats trouvés
- Question écrite n° 73346 de M. Porelli Vincent
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Recherche scientifique et technique - Personnel - Etablissements publics scientifiques et technologiques; statut; titularisation
- Question écrite n° 73347 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Enseignants; utilisation du titre de professeur; cas d'espece
- Question écrite n° 73348 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Banques et etablissements financiers - Credit - Loi no 84-46 du 24 janvier 1984; decrets d'application; publication
- Question écrite n° 73349 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Pensions des invalides - Anciens combattants d'origine etrangere; conditions d'attribution
- Question écrite n° 7334 de M. Lauriol Marc
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Impots et taxes - Taxe sur certains frais generaux - Application; consequences; implantation des quartiers generaux des entreprises multinationales
- Question écrite n° 73350 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Postes et telecommunications - Telephone - Annuaires; mention du code postal des communes
- Question écrite n° 73351 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Enseignement secondaire - Etablissements: Moselle - Marly; college La Louviere; fonctionnement; effectifs de personnel; enseignants; lettres classiques; grec
- Question écrite n° 73352 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Gouvernement - Structures gouvernementales - Structures interministerielles; fonctionnement
- Question écrite n° 73353 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Age de la retraite; anciens combattants et victimes de guerre; Afrique du Nord; benefices de campagne double; decret no 85-837 du 2 aout 1985; application
- Question écrite n° 73354 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Enseignement secondaire - Constructions scolaires: Alsace - Statistiques depuis 1975
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