1143753 résultats trouvés
- Question écrite n° 14925 de M. Duromea André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Recherche; navire aspirant l'eau de mer polluee; engins de ramassage des hydrocarbures sur les plages
- Question écrite n° 14926 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Postes et telecommunications - Telephone - Facturation detaillee
- Question écrite n° 14927 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Decorations - Croix du combattant volontaire de la resistance - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 14928 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Decorations - Medaille des evades - Forclusion
- Question écrite n° 14929 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Titre de reconnaissance de la nation; conditions d'attribution; membres des groupes mobiles de securite et moghazenis des sections administratives specialisees
- Question écrite n° 14930 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Elevage - Porcs - Organisation de la production; soutien du marche; prix; CEE; politique agricole commune; montants compensatoires monetaires
- Question écrite n° 14931 de M. Labbe Claude
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Etablissements: Eure-et-Loire - Gas; ecole intercommunale; effectifs de personnel
- Question écrite n° 14932 de M. Vuillaume Roland
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Tarifs; prix de journee; fixation; delais
- Question écrite n° 14933 de M. Vuillaume Roland
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Mutualite sociale agricole - Allocation de solidarite - Conditions d'attribution; exploitants agricoles titulaires d'une pension d'invalidite
- Question écrite n° 14934 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - Television; utilisation de bandes enregistrees; musiciens; emploi et activite
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