1143857 résultats trouvés
- Question écrite n° 78829 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Offices des anciens combattants et victimes de guerre - Credits de secours attribues aux offices departementaux des anciens combattants et victimes de guerre; statistiques pour 1985
- Question écrite n° 7882 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Politique exterieure - Republique Federale d'Allemagne - Fabrication avec la France d'un char de combat
- Question écrite n° 78830 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Politique a l'egard des anciens combattants et victimes de guerre - Veuves; benefice des services des offices departementaux des anciens combattants et victimes de guerre
- Question écrite n° 78831 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Carte du combattant volontaire de la resistance; conditions d'attribution
- Question écrite n° 78832 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Decorations - Legion d'honneur - Recipiendaires a titre civil; statistiques pour 1985
- Question écrite n° 78833 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Offices des anciens combattants et victimes de guerre - Offices departementaux des anciens combattants et victimes de guerre; moyens financiers; subventions des conseils generaux; statistiques
- Question écrite n° 78834 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Carte du combattant volontaire de la resistance; conditions d'attribution
- Question écrite n° 78835 de M. Bapt Gérard
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Baux - Baux d'habitation - Droit de reprise; logements soumis a la loi de 1948; locataires ages de plus de soixante-dix ans
- Question écrite n° 78836 de M. Labbe Claude
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Armee; adjudants chefs; aspirants; echelles de solde; reclassement; application; delais
- Question écrite n° 78837 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; fonctions de direction et de gestion; fonctionnaires originaires des collectivites locales; conditions d'acces
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