1144685 résultats trouvés
- Question écrite n° 78166 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Electricite et gaz - Centrales d'EDF - Centrales nucleaires; role dans la production d'electricite; politique energetique; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78167 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Elevage - Crocodiles: Vaucluse - Bollene; projet d'elevage; rejets d'eau chaude de la centrale nucleaire de Tricastin; utilisation
- Question écrite n° 78168 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Communaute europeenne - Taxe sur la valeur ajoutee - Fonds collectes; montant; contribution aux ressources propres des communautes
- Question écrite n° 78169 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Dechets et produits de la recuperation - Papiers et cartons - Papier recycle; bilan et perspectives
- Question écrite n° 7816 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Francais : langue - Defense et usage - Institutions internationales; traduction des textes en francais
- Question écrite n° 78170 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Pollution et nuisances - Bruit - Lutte et prevention; lieux publics
- Question écrite n° 78171 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Politique economique et sociale - Prix et concurrence - Controle des prix; effets pervers; ordonnances noos 45-1483 et 45-1484 du 30 juin 1945; abrogation
- Question écrite n° 78172 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Petrole et produits raffines - Stations-service - Gerants libres et proprietaires; liberation des prix; consequences
- Question écrite n° 78173 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Sante publique - Maladies et epidemies - Sclerose en plaques; recherche scientifique; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 78174 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 23/12/1985
- Impots et taxes - Taxe sur les appareils automatiques - Suppression; taxe sur la valeur ajoutee; application; consequences
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