Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1144685 résultats trouvés

Question écrite n° 78111 de M. Micaux Pierre: Date de dépôt : 16/12/1985; Enfants - Garde des enfants - Creches municipales a domicile; participation des parents; attitude des caisses d'allocations familiales
Question écrite n° 78112 de M. Bayard Henri: Date de dépôt : 16/12/1985; Enseignement - Cantines scolaires - Tarifs
Question écrite n° 78113 de M. Dollo Yves: Date de dépôt : 16/12/1985; Hotellerie et restauration - Emploi et activite - Entrepositaires-grossistes; cautionnements accordes a leur client aupres des banques; interdiction
Question écrite n° 78114 de M. Zeller Adrien: Date de dépôt : 16/12/1985; Jeunes - Formation professionnelle et promotion sociale - Jeunes issus de milieux defavorises; formation d'animateur
Question écrite n° 78115 de M. Zeller Adrien: Date de dépôt : 16/12/1985; Eau et assainissement - Politique de l'eau - Comite de bassin Rhin-Meuse; moyens financiers
Question écrite n° 78116 de M. Zeller Adrien: Date de dépôt : 16/12/1985; Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure; aides soignants; emoluments de base
Question écrite n° 78117 de M. Zeller Adrien: Date de dépôt : 16/12/1985; Enseignement - Personnel - Psychologues scolaires; titre de psychologue; personnes titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions de conseillers d'orientation
Question écrite n° 78118 de M. Bas Pierre: Date de dépôt : 16/12/1985; Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Musees - Musees nationaux; conservateurs; remunerations
Question écrite n° 78119 de M. Bourg-Broc Bruno: Date de dépôt : 16/12/1985; Enseignement - Pedagogie - Centre national de documentation pedagogique; librairie; fonctionnement
Question écrite n° 7811 de M. Hamel Emmanuel: Date de dépôt : 11/01/1982; Recherche scientifique et technique - Institut Pasteur - Bilan et perspectives