1141504 résultats trouvés
- Question écrite n° 8180 de M. Cambolive Jacques
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Economie: ministere - Services exterieurs: Aude - Direction departementale de la concurrence et de la consommation; effectifs de personnel
- Question écrite n° 8181 de M. Cambolive Jacques
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Bois et forets - Emploi et activite - Sud-Ouest; scieries pyreneennes; concurrence etrangere; importations du Canada
- Question écrite n° 8182 de M. Chapuis Robert
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Postes et telecommunications - Courrier - Franchise postale; correspondance entre les travailleurs salaries et les organismes sociaux autres que les caisses de securite sociale
- Question écrite n° 8183 de M. Chapuis Robert
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Impot sur les societes - Determination du benefice imposable - Deductions; provisions constituees pour le paiement des preretraites
- Question écrite n° 8184 de M. Chaubard Albert
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Retraites complementaires - Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Institution de retraite complementaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivites publiques; assiette; medecins des centres hospitaliers
- Question écrite n° 8185 de M. Collomb Gérard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Copropriete - Syndics - Administrateurs de biens a la fois syndics et coproprietaires majoritaires; consequences
- Question écrite n° 8186 de M. Collomb Gérard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Effectifs de personnel par etablissement; agents de service
- Question écrite n° 8187 de M. Colonna Jean-Hugues
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Education physique et sportive - Enseignement - Centres d'education physique specialises; reouverture; effectifs de personnel
- Question écrite n° 8188 de M. Colonna Jean-Hugues
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Education physique et sportive - Enseignement - Mixite
- Question écrite n° 8189 de M. Colonna Jean-Hugues
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Stages: Corse - Stage de formation continue en archeologie organise en Corse en 1980 et 1981; organisation; examens, concours et diplomes
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