1143622 résultats trouvés
- Question écrite n° 20870 de M. Gourmelon Joseph
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Mer et littoral - Pollution et nuisances: Bretagne - Lutte contre la pollution et les nuisances; bilan et perspectives
- Question écrite n° 20871 de M. Gourmelon Joseph
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Securite sociale - Regime de rattachement - Aquaculteurs; conchyliculteurs
- Question écrite n° 20872 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Radio; radio France; sports
- Question écrite n° 20873 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Transports - Versement de transport - Communes disposant d'un reseau de transport urbain; Finistere; Morlaix
- Question écrite n° 20874 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Transports aeriens - Tarifs - Compagnie Air France; fret; fruits et legumes; artichauts
- Question écrite n° 20875 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Transports aeriens - Tarifs - Compagnie Air France; fret; fruits et legumes; artichauts
- Question écrite n° 20876 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Assurance invalidite deces - Capital deces - Veuves et ayants droit de retraites anciens travailleurs de la mine; conditions d'attribution
- Question écrite n° 20877 de M. Lareng Louis
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Recherche scientifique et technique - Centre national de la recherche scientifique - Personnel; chercheurs medicaux; remunerations
- Question écrite n° 20878 de M. Le Bris Gilbert
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Commerce - Poissons; appellations; reglementation
- Question écrite n° 20879 de M. Le Bris Gilbert
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Commerce - Poissons; appellations; reglementation
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