1148099 résultats trouvés
- Question écrite n° 34353 de M. André René
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Lait et produits laitiers - Lait: Manche - Prix; petits producteurs; revenus
- Question écrite n° 34354 de M. André René
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Cadres et agents de maitrise - Emploi - Administrations de l'Etat ou des collectivites locales; etablissements publics; recrutement; conditions; cas d'espece
- Question écrite n° 34355 de M. André René
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Petites et moyennes entreprises
- Question écrite n° 34356 de M. André René
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Petites et moyennes entreprises
- Question écrite n° 34357 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite: Vendee - Maisons individuelles; bilan et perspectives
- Question écrite n° 34358 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Impots locaux - Redevances des mines - Redevance communale; montant; mines d'uranium; pollution et nuisances; zones rurales
- Question écrite n° 34359 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Impot sur les grandes fortunes - Champ d'application - Parts de groupements fonciers agricoles
- Question écrite n° 3435 de M. Sarre Georges
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Sectes et societes secretes - Activites: Oise - Ermenonville; secte Hare Vrishnan
- Question écrite n° 34360 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Chomage: indemnisation - Allocation de garantie de ressources - Age de la retraite; abaissement; consequences
- Question écrite n° 34361 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes: Paris - Baccalaureat; deroulement des epreuves
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