1143592 résultats trouvés
- Question écrite n° 20505 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Enseignement - Personnel: Lozere - Beneficiaires de la loi Roustan; statistiques
- Question écrite n° 20506 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 20507 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement: Aude - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 20508 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement: Gard - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 20509 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement: Herault - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 20510 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement: Lozere - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 20511 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Travail - Hygiene et securite - Accidents du travail; statistiques pour les dix dernieres annees
- Question écrite n° 20512 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Travail - Hygiene et securite - Accidents de trajet; statistiques pour les dix dernieres annees
- Question écrite n° 20513 de M. Pernin Paul
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Aliments pour animaux de compagnie; honoraires des veterinaires
- Question écrite n° 20514 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Budget: ministere - Personnel - Services fiscaux; chefs de centre; carriere; remunerations
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