1148099 résultats trouvés
- Question écrite n° 35007 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Francais: langue - Defense et usage - Emploi du mot: badge
- Question écrite n° 35008 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Transports routiers - Transports scolaires - Securite; parc de cars; modernisation; Fonds de developpement economique et social; prets; conditions d'attribution
- Question écrite n° 35009 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Edition, imprimerie et presse
- Question écrite n° 3500 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Politique economique et sociale - Politique monetaire - Reserves de devises de la banque de France; soutien du franc; statistiques
- Question écrite n° 35010 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Politique exterieure - Roumanie - Droits de l'homme; respect; liberte religieuse
- Question écrite n° 35011 de M. Jalton Frédéric
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Departements et territoires d'outre-mer - Departements d'outre-mer: enseignement superieur et postbaccalaureat - Universite des Antilles et de la Guyane; fonctionnement; moyens financiers
- Question écrite n° 35012 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Politique exterieure - Francophonie - Maurice; journal: Cerneen; fonctionnement; attitude de la France
- Question écrite n° 35013 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Politique exterieure - ONU - Administration; fonctionnaires francais; depart en retraite d'administrateurs principaux
- Question écrite n° 35014 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Pompes funebres - Permis d'inhumer - Familles nomades
- Question écrite n° 35015 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Enseignement - Nomades et vagabonds - Enfants; scolarisation
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