1148099 résultats trouvés
- Question écrite n° 35061 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Administration - Structures administratives - Commissions administratives; organismes de mission; suppression; decret no82-389 du 10 mai 1982, art.27 et 28
- Question écrite n° 35062 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Administration - Structures administratives - Comite interministeriel de l'administration territoriale; fonctionnement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 35063 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Enseignement - Personnel - Personnel non enseignant; titulaires remplacants
- Question écrite n° 35064 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Enseignement prive - Enseignement agricole - Reforme; groupes de travail; composition
- Question écrite n° 35065 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Enseignement - Fonctionnement - Etablissements; effectifs d'eleves
- Question écrite n° 35066 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Section F 12
- Question écrite n° 35067 de M. Kaspereit Gabriel
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Departements - Personnel - Attaches de prefecture; carriere
- Question écrite n° 35068 de M. Séguin Philippe
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Forfait hospitalier; services de neonatalogie; exoneration
- Question écrite n° 35069 de M. Billon Alain
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Cooperatives; reglementation
- Question écrite n° 3506 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Enseignement - Fonctionnement: Seine-Saint-Denis - Aubervilliers; chefs d'etablissements charges de classe
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