1146027 résultats trouvés
- Question écrite n° 78633 de Mme Goeuriot Colette
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Police - Fonctionnement: Moselle - Services d'accueil des etrangers; regroupement; consequences
- Question écrite n° 78634 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Nord - Somain; centre hospitalier; fonctionnement; moyens financiers; decret no 83-744 du 11 aout 1983, art. 58; application; consequences
- Question écrite n° 78635 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Jeunes - Formation professionnelle et promotion sociale - Jeunes employes dans des travaux d'utilite collective; formation et orientation
- Question écrite n° 78636 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Politique economique et sociale - Politique a l'egard des personnes desheritees - Prime a l'occasion des fetes de fin d'annee
- Question écrite n° 78637 de M. Jarosz Jean
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Postes et telecommunications - Telephone - Cabines publiques; collecte des fonds; securite du personnel
- Question écrite n° 78638 de M. Jarosz Jean
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Postes et telecommunications - Telephone - Cabines publiques; collecte des fonds; securite du personnel
- Question écrite n° 78639 de M. Jarosz Jean
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Postes: ministere - Personnel: Rhone - Centres de tri; conflits du travail; greve; droits syndicaux; sanctions a l'egard du personnel
- Question écrite n° 7863 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Commerce et artisanat - Politique en faveur du commerce et de l'artisanat : Moselle - Peltre; zone artisanale; moyens financiers
- Question écrite n° 78640 de M. Jarosz Jean
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Postes: ministere - Personnel - Receveurs distributeurs; statut; qualite de comptable; integration dans le corps des receveurs
- Question écrite n° 78641 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Elevage - Bovins: Auvergne - Organisation de la production; identification du cheptel; financement; aides de l'Etat
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