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Question orale sans débat n° 78 de M. Haye Kléber
Date de dépôt : 25/11/1981
Hotellerie et restauration - Aides et prets - Prime speciale d'equipement hotelier; montant
Question écrite n° 79000 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 20/01/1986
Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Finistere - Brest; universite de Bretagne occidentale; doctorat en oceanologie; debouches
Question écrite n° 79001 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 20/01/1986
Politique economique et sociale - Investissements - Entreprises; statistiques
Question écrite n° 79002 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 20/01/1986
Politique economique et sociale - Generalites - Pourcentage des prelevements publics par rapport au produit interieur brut
Question écrite n° 79003 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 20/01/1986
Impots et taxes - Politique fiscale - Pression fiscale; statistiques
Question écrite n° 79004 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 20/01/1986
Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Afrique du Nord; conditions d'attribution
Question écrite n° 79005 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 20/01/1986
Recherche scientifique et technique - Produits agricoles et alimentaires - Industries agricoles et alimentaires; bilan et perspectives
Question écrite n° 79006 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 20/01/1986
Voirie - Routes: Bretagne - Plan routier breton; Brest Rennes; tronon de Treglamus; Cotes-du-Nord
Question écrite n° 79007 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 20/01/1986
Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
Question écrite n° 79008 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 20/01/1986
Handicapes - Acces des locaux - Bilan et perspectives