1147529 résultats trouvés
- Question écrite n° 78641 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Elevage - Bovins: Auvergne - Organisation de la production; identification du cheptel; financement; aides de l'Etat
- Question écrite n° 78642 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Ticket moderateur; decret no 80-8 du 8 janvier 1980; abrogation
- Question écrite n° 78643 de M. Maisonnat Louis
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Travail - Hygiene et securite du travail - Comites d'hygiene, de securite et des conditions de travail; fonction publique territoriale; representants du personnel; formation; prise en charge par les collectivites locales
- Question écrite n° 78644 de M. Maisonnat Louis
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Agriculture - Structures agricoles - Societes d'amenagement foncier et d'etablissement rural; fonctionnement; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 78645 de M. Mercieca Paul
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Fonctionnement du service; financement; personnes agees
- Question écrite n° 78646 de M. Mercieca Paul
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Enfants - Garde des enfants - Etablissements et services accueillant des enfants de moins de six ans; fonctionnement; formation du personnel
- Question écrite n° 78647 de M. Niles Maurice
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Materiels electriques et electroniques - Entreprises: Seine-Saint-Denis - Drancy; Le Bourget; entreprise Interelec; emploi et activite
- Question écrite n° 78648 de M. Porelli Vincent
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Postes et telecommunications - Telecommunications: Bouches-du-Rhone - Reseaux cables; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78649 de M. Renard Roland
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Urbanisme et transports: ministere - Personnel - Conducteurs des travaux publics de l'Etat; statut; classement en categorie B
- Question écrite n° 7864 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Logement - Prets - Prets accession a la propriete; clauses d'indexation
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