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Question écrite n° 79155 de M. Tourne André
Date de dépôt : 20/01/1986
Elevage - Chevaux - Chevaux lourds de boucherie; organisation de la production; soutien du marche
Question écrite n° 79156 de M. Tourne André
Date de dépôt : 20/01/1986
Jeux et paris - Paris mutuels - Pari mutuel urbain; courses; fonds collectes; statistiques; repartition
Question écrite n° 79157 de M. Tourne André
Date de dépôt : 20/01/1986
Viandes - Chevaux - Chevaux lourds; commerce; viandes debitees; statistiques
Question écrite n° 79158 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 20/01/1986
Collectivites locales - Finances locales - Depenses d'investissements
Question écrite n° 79159 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 20/01/1986
Politique exterieure - Portugal - Politique culturelle; Alliance franaise; institut franais de Lisbonne; fonctionnement; moyens financiers; aides de l'Etat
Question écrite n° 7915 de M. Gascher Pierre
Date de dépôt : 11/01/1982
Entreprises - Fonctionnement - Delais de paiement; consequences; controle
Question écrite n° 79160 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 20/01/1986
Economie: ministere - Administration centrale - Direction des monnaies et medailles; pieces commemoratives; emissions; statistiques depuis 1980
Question écrite n° 79161 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 20/01/1986
Politique exterieure - Portugal - Politique culturelle; Alliance franaise; institut franco-portugais de Lisbonne; fonctionnement; consequences; personnel enseignant
Question écrite n° 79162 de M. Zeller Adrien
Date de dépôt : 20/01/1986
Postes et telecommunications - Telephone - Tarifs; reforme
Question écrite n° 79163 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 20/01/1986
Commerce et artisanat - Indemnite de depart - Conditions d'attribution; plafond de ressources