Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1147529 résultats trouvés

Question écrite n° 79198 de M. Derosier Bernard: Date de dépôt : 20/01/1986; Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; secretaires medicales; statut; classement en categorie B
Question écrite n° 79199 de M. Douyère Raymond: Date de dépôt : 20/01/1986; Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention; automobilistes sanctionnes pour conduite en etat d'ivresse; organisation d'un suivi medical et social
Question écrite n° 7919 de M. Kaspereit Gabriel: Date de dépôt : 11/01/1982; Professions et activites paramedicales - Laboratoires d'analyses de biologie medicale - Directeurs; competence; prelevements vaginaux en vue du depistage cytologique du cancer; interdiction
Question écrite n° 791 de M. Bertile Wilfrid: Date de dépôt : 03/08/1981; Postes: ministere - Personnel - Personnel originaire de la Reunion; mutation
Question au Gouvernement n° 791 de M. Blanc Jacques: Date de dépôt : 08/12/1983; Communaute europeenne - CEE - Sommet d'Athenes; bilan et perspectives
Question orale sans débat n° 791 de M. Balmigere Paul: Date de dépôt : 24/04/1985; SNCF - Ateliers: Herault - Beziers; depot; emploi et activite
Question écrite n° 79200 de M. Duraffour Paul: Date de dépôt : 20/01/1986; Femmes - Veuves - Veuves civiles chefs de famille; revendications
Question écrite n° 79201 de M. Fourre Jean-Pierre: Date de dépôt : 20/01/1986; Politique exterieure - Turquie - Droits de l'homme; respect; attitude de la France
Question écrite n° 79202 de Mme Frachon Martine: Date de dépôt : 20/01/1986; Impots locaux - Taxes sur l'electricite - Taxe sur la consommation d'electricite; suppression
Question écrite n° 79203 de Mme Frachon Martine: Date de dépôt : 20/01/1986; Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Fonctionnement - Centres hospitaliers; cliniques et etablissements prives; moyens financiers; dotation globale; versement; reforme; consequences