1152001 résultats trouvés
- Question écrite n° 34451 de M. Duraffour Paul
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement secondaire - Personnel - Documentalistes; maitres auxiliaires; statut; cas d'espece
- Question écrite n° 34452 de M. Duraffour Paul
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Transports routiers - Politique des transports routiers - Licences de zone longue; conditions d'attribution
- Question écrite n° 34453 de M. Duraffour Paul
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Assurances - Assurance automobile - Tarifs
- Question écrite n° 34454 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Baccalaureat; deroulement des epreuves; envoi des convocations
- Question écrite n° 34455 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Transports routiers - Transports scolaires - Moyens financiers; prix des services scolaires
- Question écrite n° 34456 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Departements - Finances locales: Haute-Loire - Calamites et catastrophes; aides de l'Etat
- Question écrite n° 34457 de M. Ansart Gustave
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Fonctionnaires et agents publics - Auxiliaires, contractuels et vacataires - Statut; titularisation; age
- Question écrite n° 34458 de M. Renard Roland
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Administration - Rapports avec les administres - Acces aux documents administratifs; loi no78-753 du 17 juillet 1978; application; ministere des affaires sociales et de la solidarite nationale
- Question écrite n° 34459 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement - Fonctionnement - Rentree scolaire de 1983
- Question écrite n° 3445 de M. Tavernier Yves
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature: Essonne - Frais de transports sanitaires effectues par les sapeurs-pompiers; remboursement
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