1152010 résultats trouvés
- Question écrite n° 34647 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement secondaire - Personnel - Maitres auxiliaires; titularisation; statistiques
- Question écrite n° 34648 de M. Ansart Gustave
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Metaux - Commerce exterieur - Siderurgie; CECA; pays tiers; balance commerciale; bilan et perspectives
- Question écrite n° 34649 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Cooperatives - Societes cooperatives ouvrieres de production: Loire - Statistiques
- Question écrite n° 3464 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Solidarite: ministere - Services exterieurs: Cantal - Direction departementale des affaires sanitaires et sociales; locaux; moyens financiers
- Question écrite n° 34650 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Fonctionnement; duree du travail; reduction; consequences; effectifs de personnel
- Question écrite n° 34651 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement - Personnel - Affectations; mutations; bilan et perspectives
- Question écrite n° 34652 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Electricite et gaz - Distribution de l'electricite - Electrification; zones rurales; moyens financiers
- Question écrite n° 34653 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Travailleurs independants - Politique en faveur des travailleurs independants - Revendications
- Question écrite n° 34654 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Securite sociale - Cotisations - Cotisations patronales; paiement
- Question écrite n° 34655 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Investissements - Statistiques - Investissements industriels
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