1149731 résultats trouvés
- Question écrite n° 20133 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Professions et activites paramedicales - Laboratoires d'analyses de biologie medicale - Recherche de l'albumine; tarif
- Question écrite n° 20135 de M. Bourget René
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres; ecoles; prolongation des etudes; effectifs d'eleves
- Question écrite n° 20137 de M. Cambolive Jacques
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Mutualite sociale agricole - Cotisations - Cotisations de solidarite; calcul; zones de montagne et de piemont; loi no80-502 du 4 juillet 1980, art. 15; application
- Question écrite n° 19828 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Impots et taxes - Cotisation de solidarite sur le ble et l'orge - Cereales destinees a l'alimentation du betail; transport d'une commune a une autre; exoneration
- Question écrite n° 19831 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Ecole nationale d'administration - Reforme
- Question écrite n° 19833 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Enseignement - Politique de l'education - Zones d'education prioritaire; bilan et perspectives
- Question écrite n° 19835 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Industries agricoles et alimentaires - Conserveries; emploi et activite; blocage des prix; consequences
- Question écrite n° 19837 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Blocage des prix; consequences
- Question écrite n° 19839 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Edition, imprimerie et presse - Imprimerie nationale - Personnel originaire des departements et territoires d'outre-mer; conges et vacances; voyage gratuit
- Question écrite n° 19840 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Francais: langue - Defense et usage - Transports aeriens; lignes interieures; annonces; traduction en anglais
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