1151905 résultats trouvés
- Question écrite n° 17431 de M. Mocoeur Marcel
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Plus-values: imposition - Immeubles - Terrain a batir; terrain agricole; cas d'espece
- Question écrite n° 17432 de M. Oehler Jean
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Utilisation de l'appellation Tokay d'Alsace
- Question écrite n° 17433 de M. Olmeta René
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Education physique et sportive - Enseignement secondaire: Bouches-du-Rhone - Marseille; college d'enseignement secondaire du Vallon des Pins; effectifs de personnel
- Question écrite n° 17434 de M. Olmeta René
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Services de moyens sejours; creation; reglementation
- Question écrite n° 17435 de M. Olmeta René
- Date de dépôt : 12/07/1982
- SNCF - Tarifs voyageurs - Tarif reduit; associations sportives
- Question écrite n° 17436 de M. Olmeta René
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Banques et etablissements financiers - Activites - Activites touristiques; concurrence aux agences de voyages
- Question écrite n° 17437 de M. Ravassard Noël
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Oeufs - Organisation de la production; soutien du marche
- Question écrite n° 17438 de M. Renault Amédée
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Architecture - Agrees en architecture - Maitres d'oeuvre; agrement; emploi et activite
- Question écrite n° 17439 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Marches publics - Paiement - Entreprises; difficultes de tresorerie
- Question écrite n° 17440 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Revision des pensions; prise en compte des versements afferents a une periode posterieure a la date a laquelle le compte de l'assure a ete arrete
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats