1154115 résultats trouvés
- Question écrite n° 35619 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Politique exterieure - Republique Federale d'Allemagne - Instituteurs detaches assurant l'enseignement precoce du francais; effectifs de personnel
- Question écrite n° 3561 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Professions et activites sociales - Aides familiales - Fonctionnement du service; financement; mutualite sociale agricole; formation professionnelle
- Question écrite n° 35620 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Commerce exterieur - Reglementation des echanges - Controle des changes; consequences
- Question écrite n° 35621 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Famille - Politique familiale - Livre blanc de la protection sociale; prestations familiales; impot sur le revenu; quotient familial
- Question écrite n° 35622 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Police - Fonctionnement - Effectifs de personnel; drogue; lutte et prevention
- Question écrite n° 35623 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Directeurs d'ecoles; statut
- Question écrite n° 35624 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; A2; emission: la France noire; contenu
- Question écrite n° 35625 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Taxe sur la valeur ajoutee - Imprimerie et presse - Taux reduit de 2,5%; mensuels; conditions d'attribution
- Question écrite n° 35626 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Taxe sur la valeur ajoutee - Imprimerie et presse - Taux reduit de 2,5%; conditions d'attribution
- Question écrite n° 35627 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Taxe sur la valeur ajoutee - Imprimerie et presse - Taux reduit de 2,5%; conditions d'attribution
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