1154115 résultats trouvés
- Question écrite n° 35655 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Institut national des langues et civilisations orientales - Fonctionnement
- Question écrite n° 35656 de M. Mazoin Roland
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Equipements industriels et machines-outils - Entreprises: Haute-Vienne - Limoges; entreprise Rouchaud; emploi et activite
- Question écrite n° 35657 de M. Mazoin Roland
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Postes et telecommunications - Centres de tri: Haute-Vienne - Limoges; centre de retour des plis non urgents; fonctionnement
- Question écrite n° 35658 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; absence de reportage sur le congres de la federation des conseils de parents d'eleves
- Question écrite n° 35659 de M. Pinard Joseph
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Postes et telecommunications - Courrier - Tarifs; presse
- Question écrite n° 3565 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Taxe sur la valeur ajoutee - Champ d'application - Loyers des garages et parkings
- Question écrite n° 35660 de M. Mercieca Paul
- Date de dépôt : 18/07/1983
- SNCF - Lignes: Val-de-Marne - Desserte de Rungis
- Question écrite n° 35661 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Calamites et catastrophes - Degats du gibier - Indemnisation des exploitants agricoles; statistiques; Alsace Lorraine
- Question écrite n° 35662 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Service national - Dispense de service actif - Conditions d'attribution; notion de soutien de famille
- Question écrite n° 35663 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Chasse - Permis de chasser - Statistiques; Alsace Lorraine
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