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Compte rendu de réunion n° 138 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/03/2022
  1. Examen du rapport sur la « science ouverte » (Laure Darcos, Pierre Ouzoulias et Pierre Henriet, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/02/2022
  1. Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea :
  2. - Fédération française des associations et familles de personnes âgées, à domicile ou en établissement (FNAPAEF) : M. Lucien Legay, vice-président
  3. - Plateforme 3977 : M. Pierre Czernichow, président
  4. - Plateforme de demandes « Pour des Résidents toujours citoyens en Ehpad » : M. Patrick Collardot, président de l'association TouchePasMesVieux
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 mars 2022
Date de séance : 23/03/2022
N° 3027 rapport - Rapport de M. Guillaume Kasbarian de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mees urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume Uni de l'Union européenne.
Date de dépôt : 02/06/2020
Voir le dossier (Dispositions pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19)
N° 5100 - Proposition de loi de Mme Paula Forteza pour une meilleure prise en charge de la fausse couche
Date de dépôt : 22/02/2022
Voir le dossier (Pour une meilleure prise en charge de la fausse couche)
N° 4951 - Proposition de loi de M. Éric Pauget visant à supprimer le droit de partage et à alléger les taxes pesant sur les successions
Date de dépôt : 25/01/2022
Voir le dossier (Supprimer le droit de partage et alléger les taxes pesant sur les successions)
N° 5059 - Proposition de résolution de M. Victor Habert-Dassault visant à inciter la France à créer une exposition universelle du numérique et des nouvelles technologies
Date de dépôt : 21/02/2022
Voir le dossier (Créer une exposition universelle du numérique et des nouvelles technologies)
Compte rendu de réunion n° 136 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/03/2022
  1. "Examen des conclusions de l'audition publique sur les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap (Mme Huguette Tiegna, députée, rapporteure)
  2. Examen du rapport sur la préparation du 5ème Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (Émilie Cariou, députée, et Bruno Sido, sénateur, rapporteurs)"
Compte rendu de réunion n° 135 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 22/02/2022
  1. Désignation de rapporteurs sur une saisine de la commission des Affaires sociales du Sénat relative aux effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 ;
  2. Examen du rapport sur les développements scientifiques relatifs à la crise de la Covid-19 (Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 139 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/03/2022
  1. Examen des conclusions de l'audition publique sur la gestion de l'eau (Philippe Bolo, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)