1139947 résultats trouvés
- Amendement n° 83 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 04/02/2022
- Amendement de M. Gouffier-Cha - Article 3 QUATER - Non renseigné
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- Amendement n° 155 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 05/02/2022
- Amendement de M. Pauget - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 152 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 05/02/2022
- Amendement de M. Pauget - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 151 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 05/02/2022
- Amendement de M. Pauget - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 50 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 04/02/2022
- Amendement de M. Di Filippo - Après l'article 4 - Non renseigné
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- Amendement n° 156 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 05/02/2022
- Amendement de M. Pauget - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 153 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 05/02/2022
- Amendement de M. Pauget - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 88 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 04/02/2022
- Amendement de Mme Ménard - Article 1ER QUINQUIES - Non renseigné
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- Amendement n° 10 - RÉGULATION DU MARCHÉ DE L'ART - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2721
- Date de dépôt : 08/02/2022
- Amendement de M. Maillard - Article 5 - Adopté
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- N° 5019 - Proposition de loi de Mme Sophie Panonacle visant à créer un fonds permettant de financer les dispositifs d'aménagement adaptés aux communes concernées par le recul du trait de côte, dit « Fonds Érosion Côtière »
- Date de dépôt : 08/02/2022
- Voir le dossier (Dispositifs d'aménagement adaptés aux communes concernées par le recul du trait de côte)
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