Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1146385 résultats trouvés

Question écrite n° 9492 de M. Christophe Plassard: Date de dépôt : 04/07/2023; administration - Régime des modifications des déclarations préalables de travaux - Régime des modifications des déclarations préalables de travaux
Question écrite n° 10533 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 01/08/2023; arts et spectacles - Centre national de la musique - Centre national de la musique
Question au Gouvernement n° 1925 de Mme Sabrina Sebaihi: Date de dépôt : 05/06/2024; politique extérieure - Conflit israélo-palestinien - Conflit israélo-palestinien
Question écrite n° 6558 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 21/03/2023; mer et littoral - Ramassage des fossiles - Ramassage des fossiles
Question écrite n° 5852 de M. Jean-Philippe Ardouin: Date de dépôt : 21/02/2023; professions et activités sociales - Prime Ségur pour les agents évaluateurs de l'aide personnalisée à l'autonomie - Prime Ségur pour les agents évaluateurs de l'aide personnalisée à l'autonomie
Question écrite n° 17604 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 07/05/2024; fonction publique de l'État - Coût de scolarité à l'Institut national du service public (INSP) - Coût de scolarité à l'Institut national du service public (INSP)
Question écrite n° 1904 de Mme Ségolène Amiot: Date de dépôt : 04/10/2022; postes - Exemplarité de La Poste en matière de recrutement. - Exemplarité de La Poste en matière de recrutement.
Question écrite n° 6158 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 07/03/2023; professions de santé - Rémunération des orthophonistes - Rémunération des orthophonistes
Question écrite n° 8615 de Mme Émilie Chandler: Date de dépôt : 06/06/2023; enseignement supérieur - Universitarisation d'une filière de soin à Cergy-Pontoise - Universitarisation d'une filière de soin à Cergy-Pontoise
Question au Gouvernement n° 1813 de Mme Sabine Thillaye: Date de dépôt : 08/05/2024; industrie - Industrie de défense européenneiun - Industrie de défense européenneiun