1146385 résultats trouvés
- Question écrite n° 12405 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 24/10/2023
- personnes handicapées - Demande modifications dispositions du décret n° 2022-257 (handicap) - Demande modifications dispositions du décret n° 2022-257 (handicap)
- Question orale sans débat n° 492 de M. David Valence
- Date de dépôt : 09/01/2024
- transports ferroviaires - Dessertes d'aménagement du territoire - TGV - Saint-Dié-des-Vosges - Dessertes d'aménagement du territoire - TGV - Saint-Dié-des-Vosges
- Question écrite n° 13511 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 05/12/2023
- pharmacie et médicaments - Usage du cannabis à usage thérapeutique - Usage du cannabis à usage thérapeutique
- Question écrite n° 2351 de M. Vincent Thiébaut
- Date de dépôt : 18/10/2022
- police - Brigades cynophiles de la police municipale - Brigades cynophiles de la police municipale
- Question écrite n° 17849 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 21/05/2024
- baux - Sécuriser les baux coproneurs - Sécuriser les baux coproneurs
- Question écrite n° 6520 de Mme Nathalie Oziol
- Date de dépôt : 21/03/2023
- immigration - Expulsions de personnes syriennes et afghanes - Expulsions de personnes syriennes et afghanes
- Question écrite n° 14250 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 09/01/2024
- animaux - Bien-être animal et cohabitation entre les humains et les animaux - Bien-être animal et cohabitation entre les humains et les animaux
- Question écrite n° 14368 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 16/01/2024
- transports urbains - Document de la RATP interdisant de fêter un Joyeux Noël - Document de la RATP interdisant de fêter un Joyeux Noël
- Question écrite n° 16306 de M. Belkhir Belhaddad
- Date de dépôt : 19/03/2024
- handicapés - Remboursement intégral des fauteuils roulants - Remboursement intégral des fauteuils roulants
- Question écrite n° 6120 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 07/03/2023
- hôtellerie et restauration - Formation à la cuisine végétarienne des personnels de restauration collective. - Formation à la cuisine végétarienne des personnels de restauration collective.
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