1149740 résultats trouvés
- Amendement n° 95 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 04/02/2022
- Amendement de Mme Calvez - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Dossier législatif - Étudier les conditions de travail, salariales, la formation et la reconnaissance de la spécificité des soignants de réanimation
- Dossier législatif - Protéger les locataires bénéficiant d’une allocation logement et vivant dans un habitat non-décent
- Amendement n° 23 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 04/02/2022
- Amendement de Mme Buffet, Mme Faucillon, M. Brotherson, M. Bruneel, M. Chassaigne, M. Dharréville, M. Dufrègne, M. Jumel, Mme Kéclard-Mondésir, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Nilor, M. Peu, M. Fabien Roussel et M. Wulfranc - Article 1ER TER - Rejeté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 118 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 05/02/2022
- Amendement de Mme Calvez - Article 1ER TER - Adopté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 128 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 05/02/2022
- Amendement de M. Poulliat et Mme Brugnera - Article 1ER TER - Adopté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 84 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 04/02/2022
- Amendement de Mme Ménard - Article 1ER TER - Rejeté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Dossier législatif - Proposition de loi tendant à revaloriser le titre-restaurant et instaurer un titre-télétravail
- Dossier législatif - Projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2021-1734 du 22 décembre 2021 transposant la directive 2019/2161 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 et relative à une meilleure application et une modernisation des règles de l’Union en matière de protection des consommateurs
- Dossier législatif - Approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’Etat du Qatar relatif au statut de leurs forces
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats