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Question écrite n° 2392 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 26/11/2024
transports urbains - Report de la gare d'interconnexion de Villiers-sur-Marne - Report de la gare d'interconnexion de Villiers-sur-Marne
Question écrite n° 2310 de Mme Caroline Parmentier
Date de dépôt : 26/11/2024
industrie - Fabrication de semi-conducteurs - Fabrication de semi-conducteurs
Question écrite n° 2335 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 26/11/2024
outre-mer - Réassurance et la continuité territoriale du système d'assurance en Calédonie - Réassurance et la continuité territoriale du système d'assurance en Calédonie
Question écrite n° 2331 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 26/11/2024
numérique - Dispositifs de lutte contre l'illectronisme - Dispositifs de lutte contre l'illectronisme
Question écrite n° 2284 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 26/11/2024
enseignement secondaire - Refonte de la carte d'éducation prioritaire - Refonte de la carte d'éducation prioritaire
Question écrite n° 2223 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 26/11/2024
associations et fondations - Associations en milieu rural - Associations en milieu rural
Question écrite n° 2351 de M. Jean-Claude Raux
Date de dépôt : 26/11/2024
pollution - Interdiction du flufénacet pour protéger la qualité de l'eau potable - Interdiction du flufénacet pour protéger la qualité de l'eau potable
Question écrite n° 2206 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
Date de dépôt : 26/11/2024
agriculture - Importation de blé ukrainien en France - Importation de blé ukrainien en France
Question écrite n° 2209 de M. Jean Laussucq
Date de dépôt : 26/11/2024
agriculture - Normes sanitaires des produits issus du Mercosur - Normes sanitaires des produits issus du Mercosur
Question écrite n° 2285 de M. Jonathan Gery
Date de dépôt : 26/11/2024
enseignement supérieur - Conditions générales d'accès à la profession d'ostéopathe animal - Conditions générales d'accès à la profession d'ostéopathe animal