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Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 29/11/2023
  1. 15h30 :
  2. - Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
  3. -- M. Stéphane Voisin, vice-président de la Fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS)
  4. -- M. François Richez, président, et M. François-Xavier Volot Delaunay, directeur aux affaires générales de la Fédération nationale de protection civile (FNPC)
  5. -- M. Jean-François Sergent, président de la Fédération nationale de radioamateurs au service de la sécurité civile (FNRASEC)
  6. -- M. Pierre Charzat, directeur délégué du secourisme, et M. Yann de Saint-Pol, administrateur et secouriste bénévole des Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte (OEHFOM) dit Ordre de Malte
  7. 17h30 :
  8. - Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
  9. -- M. Christian Amiet, référent urgences du Secours catholique
  10. -- M. Marc Sauvagnac, directeur général de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
  11. -- M. Bernard Tourte, président du Spéléo secours français (SSF)
  12. -- M. Jean Luc Buccino, président, Mme Marie-Christine Millet, secrétaire nationale, et M. Philippe Loubière, directeur des opérations de l'Union nationale des associations des secouristes et sauveteurs des groupes de la Poste et Orange (UNASS)
  13. -- Mme Élodie Boileau, présidente, et Mme Julie Duchalais, vice-présidente de l'Association des volontaires internationaux en soutien opérationnel virtuel (VISOV)
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 29/11/2023
  1. - audition de M. François DELUGA, président du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT).
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/11/2023
  1. Examen de :
  2. - la proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) (M. Alexandre Portier, rapporteur) ;
  3. - la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive (n° 1816) (M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/11/2023
  1. Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 29/11/2023
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (n° 1855) (M. Florent Boudié, rapporteur général ; Mme Elodie Jacquier-Laforge, M. Ludovic Mendes, M. Philippe Pradal, M. Olivier Serva, rapporteurs).
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 29 novembre 2023
Date de séance : 29/11/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Conférence sur l’avenir de l’Europe
  3. 3. Motion de censure
  4. 4. Conférence sur l’avenir de l’Europe (suite)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/11/2023
  1. Présentation, ouverte à la presse, du bilan d'activité 2022-2023 de la section française à l'Assemblée parlementaire de la francophonie par sa présidente déléguée, Mme Amélia Lakrafi.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/11/2023
  1. Examen en application de l'article 88 du Règlement des amendements à :
  2. - la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation (n° 1774) (Mme Alma Dufour, rapporteure)
  3. - la proposition de loi visant à déconjugaliser l'allocation de soutien familial (n° 1770) (M. Hadrien Clouet, rapporteur)
  4. - Examen de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (n° 1768) (M. Yannick Neuder, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/11/2023
  1. – Audition de M. Christophe Bouillon, président, et M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), sur la mise en oeuvre des programmes gérés par l'agence.
  2. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre mer (n° 1899) (M. Jean-Philippe Nilor, rapporteur) et sur la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur le déploiement des méga-bassines (n° 1902) (Mme Clémence Guetté, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/11/2023
  1. Examen de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour remédier à la crise du logement (n° 1793) (M. Thibault Bazin, rapporteur)