Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28502 résultats trouvés

Question écrite n° 2516 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 03/12/2024; enseignement supérieur - Il est temps d'agir contre les inégalités de genre en mathématiques ! - Il est temps d'agir contre les inégalités de genre en mathématiques !
Question écrite n° 2592 de M. Jean-Philippe Nilor: Date de dépôt : 03/12/2024; personnes handicapées - Accueil des jeunes en situation de handicap de plus de 16 ans en structure - Accueil des jeunes en situation de handicap de plus de 16 ans en structure
Question écrite n° 2482 de M. Karim Benbrahim: Date de dépôt : 03/12/2024; énergie et carburants - Remise en question de l'automaticité de l'attribution du chèque énergie - Remise en question de l'automaticité de l'attribution du chèque énergie
Question écrite n° 2500 de Mme Anne-Laure Blin: Date de dépôt : 03/12/2024; enseignement - Conditions d'agrément des associations dans l'éducation nationale - Conditions d'agrément des associations dans l'éducation nationale
Question écrite n° 2419 de Mme Sandrine Runel: Date de dépôt : 03/12/2024; assurance complémentaire - Tenue de la commission traitant les demandes de financement FNSAM - Tenue de la commission traitant les demandes de financement FNSAM
Question écrite n° 2635 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 03/12/2024; ruralité - France ruralités revitalisation en Saône-et-Loire - France ruralités revitalisation en Saône-et-Loire
Question écrite n° 2666 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 03/12/2024; terrorisme - Interdiction du jeu vidéo répliquant l'attaque du 7 octobre 2023 - Interdiction du jeu vidéo répliquant l'attaque du 7 octobre 2023
Question écrite n° 2564 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 03/12/2024; laïcité - Dissimulation du visage dans l'espace public - Dissimulation du visage dans l'espace public
Question écrite n° 2531 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 03/12/2024; famille - Difficultés procédurales pour les gardes alternées - Difficultés procédurales pour les gardes alternées
Question écrite n° 2622 de Mme Pascale Bay: Date de dépôt : 03/12/2024; professions de santé - Statut des infirmiers-anesthésistes diplômés d'État (IADE) - Statut des infirmiers-anesthésistes diplômés d'État (IADE)