Résultats de la recherche - Assemblée nationale

194535 résultats trouvés

Question écrite n° 18534 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 11/06/2024; enseignement secondaire - Réforme des groupes de niveau - Réforme des groupes de niveau
Question écrite n° 18608 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 11/06/2024; outre-mer - Tensions en Nouvelle-Calédonie - Tensions en Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 18607 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 11/06/2024; outre-mer - Projet de modification des heures d'accueil téléphonique de l'Insee - Projet de modification des heures d'accueil téléphonique de l'Insee
Question écrite n° 18537 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 11/06/2024; enseignement supérieur - Bourses des formations sanitaires et sociales - Bourses des formations sanitaires et sociales
Question écrite n° 18441 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 11/06/2024; agriculture - Interdiction de l'acétamipride en France - Interdiction de l'acétamipride en France
Question écrite n° 18530 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 11/06/2024; enseignement secondaire - Classement REP du collège Mandela à Champigny - Classement REP du collège Mandela à Champigny
Question écrite n° 18610 de M. Roger Chudeau: Date de dépôt : 11/06/2024; patrimoine culturel - Coupe budgétaire patrimoine culturel - Coupe budgétaire patrimoine culturel
Question écrite n° 18477 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 11/06/2024; chasse et pêche - Création d'une filière venaison et rédaction d'un guide des bonnes pratiques - Création d'une filière venaison et rédaction d'un guide des bonnes pratiques
Question écrite n° 18467 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 11/06/2024; banques et établissements financiers - Arnaque au faux conseiller bancaire - Arnaque au faux conseiller bancaire
Question écrite n° 18564 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 11/06/2024; handicapés - Remboursement des fauteuils roulants - Remboursement des fauteuils roulants

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